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GAVAND DANIEL

Active
Siren791 738 420Entrepreneur individuel39190 VAL-SONNETTECréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 791 738 420, GAVAND DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Elle est domiciliée 2 Imp de la Sabliere, 39190 Val-Sonnette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de GAVAND DANIEL

Dénomination
GAVAND DANIEL
SIREN
791 738 420
SIRET (siège)
791 738 420 00011
N° TVA intracommunautaire
FR37791738420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 738 420
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
2 IMP DE LA SABLIERE, 39190, VAL-SONNETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAVAND DANIEL

Production d'électricité

Finances de GAVAND DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAVAND DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GAVAND DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39190 VAL-SONNETTESiègeActif

    791 738 420 00011 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de GAVAND DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GAVAND DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAVAND DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAVAND DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAVAND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GAVAND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAVAND DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur GAVAND DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GAVAND DANIEL ?

Le numéro SIREN de GAVAND DANIEL est 791 738 420. Le SIRET de son siège social est 791 738 420 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37791738420.

Où se situe le siège social de GAVAND DANIEL ?

Le siège social de GAVAND DANIEL est situé 2 Imp de la Sabliere, 39190 Val-Sonnette.

GAVAND DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAVAND DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAVAND DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAVAND DANIEL.

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