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GAVOILLE DANIEL

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Siren450 557 301Entrepreneur individuel70270 MELISEYCréée le 01 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GAVOILLE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2003, identifié par le SIREN 450 557 301. Elle est domiciliée Les Guidors, 70270 Melisey. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de GAVOILLE DANIEL

Dénomination
GAVOILLE DANIEL
SIREN
450 557 301
SIRET (siège)
450 557 301 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01450557301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 557 301
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 octobre 2003
Siège social
LES GUIDORS, 70270, MELISEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAVOILLE DANIEL

BAILLEUR DE BIENS RURAUX

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Finances de GAVOILLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAVOILLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GAVOILLE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70270 MELISEYSiègeActif

    450 557 301 00014 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 5520Z

Documents juridiques de GAVOILLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GAVOILLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAVOILLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAVOILLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAVOILLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GAVOILLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAVOILLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2003

Questions fréquentes sur GAVOILLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GAVOILLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de GAVOILLE DANIEL est 450 557 301. Le SIRET de son siège social est 450 557 301 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01450557301.

Où se situe le siège social de GAVOILLE DANIEL ?

Le siège social de GAVOILLE DANIEL est situé Les Guidors, 70270 Melisey.

GAVOILLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAVOILLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAVOILLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAVOILLE DANIEL.

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