GAYET DANIELLE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 335 165 932, GAYET DANIELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée 27 Che de la Loge, 49460 Cantenay-Epinard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011F.
Fiche d'identité de GAYET DANIELLE
INSEE- Dénomination
- GAYET DANIELLE
- SIREN
- 335 165 932
- SIRET (siège)
- 335 165 932 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR76335165932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 335 165 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011F
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- 27 CHE DE LA LOGE, 49460, CANTENAY-EPINARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAYET DANIELLE
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Établissements de GAYET DANIELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 49460 CANTENAY-EPINARDSiègeFermé
335 165 932 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011F
Conformité de GAYET DANIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAYET DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GAYET DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAYET DANIELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Marques déposées par GAYET DANIELLE
INPIGAYET DANIELLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeRIBANJOU PROPRIETE PETITS FRUITS
N° 92413406 · Déposée le 31 mars 1992 · Marque semi-figurative
Classe 31 · expirée le 31 mars 2002
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur GAYET DANIELLE
Quel est le numéro SIREN de GAYET DANIELLE ?
Le numéro SIREN de GAYET DANIELLE est 335 165 932. Le SIRET de son siège social est 335 165 932 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76335165932.
Où se situe le siège social de GAYET DANIELLE ?
Le siège social de GAYET DANIELLE est situé 27 Che de la Loge, 49460 Cantenay-Epinard.
GAYET DANIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAYET DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAYET DANIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAYET DANIELLE.
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