GAYVALLET DAVID
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
GAYVALLET DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 2008, identifié par le SIREN 490 165 768. Elle est domiciliée 404 Rte de la Croix de Pierre, 69970 Marennes. Son activité principale est location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).
Fiche d'identité de GAYVALLET DAVID
INSEE- Dénomination
- GAYVALLET DAVID
- SIREN
- 490 165 768
- SIRET (siège)
- 490 165 768 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR14490165768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 165 768
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 08 juillet 2008
- Siège social
- 404 RTE DE LA CROIX DE PIERRE, 69970, MARENNES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de GAYVALLET DAVID
TAXI DE PLACE VILLE DE LYON
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Établissements de GAYVALLET DAVID
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 69970 MARENNESSiègeActif
490 165 768 00048 · ouvert le 02 mai 2019 · NAF 7740Z
- 69970 MARENNESFermé
490 165 768 00014 · ouvert le 17 mai 2006 · NAF 4932Z
- 69004 LYONFermé
490 165 768 00022 · ouvert le 03 juin 2008 · NAF 4932Z
- 69970 MARENNESFermé
490 165 768 00030 · ouvert le 28 août 2009 · NAF 4932Z
Conformité de GAYVALLET DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAYVALLET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GAYVALLET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAYVALLET DAVID
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 juillet 2008
Questions fréquentes sur GAYVALLET DAVID
Quel est le numéro SIREN de GAYVALLET DAVID ?
Le numéro SIREN de GAYVALLET DAVID est 490 165 768. Le SIRET de son siège social est 490 165 768 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14490165768.
Où se situe le siège social de GAYVALLET DAVID ?
Le siège social de GAYVALLET DAVID est situé 404 Rte de la Croix de Pierre, 69970 Marennes.
GAYVALLET DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, GAYVALLET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAYVALLET DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAYVALLET DAVID.
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