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GAZONNET PASCAL

Active
Siren815 009 691Entrepreneur individuel01260 ARVIERE-EN-VALROMEYCréée le 01 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GAZONNET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2015, identifié par le SIREN 815 009 691. Elle est domiciliée Bordeze Chalet d'Arviere les, 01260 Arviere-en-Valromey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de GAZONNET PASCAL

Dénomination
GAZONNET PASCAL
SIREN
815 009 691
SIRET (siège)
815 009 691 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40815009691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 009 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 décembre 2015
Siège social
BORDEZE CHALET D'ARVIERE LES, 01260, ARVIERE-EN-VALROMEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAZONNET PASCAL

Hébergement et restauration de la clientèle à consommer sur place

Finances de GAZONNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAZONNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GAZONNET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01260 ARVIERE-EN-VALROMEYSiègeActif

    815 009 691 00016 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 5520Z

Documents juridiques de GAZONNET PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de GAZONNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAZONNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAZONNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAZONNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GAZONNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAZONNET PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2015-12-03 · Début d'activité : 2015-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2015

Questions fréquentes sur GAZONNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GAZONNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de GAZONNET PASCAL est 815 009 691. Le SIRET de son siège social est 815 009 691 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40815009691.

Où se situe le siège social de GAZONNET PASCAL ?

Le siège social de GAZONNET PASCAL est situé Bordeze Chalet d'Arviere les, 01260 Arviere-en-Valromey.

GAZONNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAZONNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAZONNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAZONNET PASCAL.

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