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937 916 930

Active
Siren937 916 930Entrepreneur individuel ValréasCréée le 03 janvier 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

Fiche d'identité de 937 916 930

Dénomination
937 916 930
SIREN
937 916 930
SIRET (siège)
937 916 930 00012
N° TVA intracommunautaire
FR22937916930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 937 916 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
03 janvier 2025
Siège social
Valréas
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 937 916 930

Sculpture d'argile

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Dirigeants et représentants de 937 916 930

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 937 916 930

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ValréasSiègeActif

    937 916 930 00012 · ouvert le 29 novembre 2024 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 937 916 930

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 25 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 24 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 937 916 930

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 937 916 930. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 937 916 930 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 937 916 930

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2025