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GEMARD DANIEL

Active
Siren950 073 569Entrepreneur individuel26420 VASSIEUX-EN-VERCORSCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 950 073 569, GEMARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Le siège social de l'entreprise se trouve à Vassieux-en-Vercors (26420). L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GEMARD DANIEL

Dénomination
GEMARD DANIEL
SIREN
950 073 569
SIRET (siège)
950 073 569 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73950073569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 073 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
, 26420, VASSIEUX-EN-VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GEMARD DANIEL

TACHERON BUCHERON

Finances de GEMARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GEMARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GEMARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26420 VASSIEUX-EN-VERCORSSiègeActif

    950 073 569 00010 · ouvert le 01 août 1979 · NAF 0220Z

Documents juridiques de GEMARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GEMARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GEMARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GEMARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GEMARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GEMARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GEMARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur GEMARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GEMARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de GEMARD DANIEL est 950 073 569. Le SIRET de son siège social est 950 073 569 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73950073569.

Où se situe le siège social de GEMARD DANIEL ?

Le siège social de GEMARD DANIEL est situé 26420 Vassieux-en-Vercors.

GEMARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GEMARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GEMARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GEMARD DANIEL.

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