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GEMENS NOEL

Active
Siren409 826 211Entrepreneur individuel71500 SORNAYCréée le 31 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 826 211, GEMENS NOEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1983. Elle est domiciliée Le Bas de Redy, 71500 Sornay. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GEMENS NOEL

Dénomination
GEMENS NOEL
SIREN
409 826 211
SIRET (siège)
409 826 211 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56409826211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 826 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
LE BAS DE REDY, 71500, SORNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GEMENS NOEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de GEMENS NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GEMENS NOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GEMENS NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 SORNAYSiègeActif

    409 826 211 00016 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0113Z

Documents juridiques de GEMENS NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GEMENS NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GEMENS NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GEMENS NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GEMENS NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GEMENS NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GEMENS NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur GEMENS NOEL

Quel est le numéro SIREN de GEMENS NOEL ?

Le numéro SIREN de GEMENS NOEL est 409 826 211. Le SIRET de son siège social est 409 826 211 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56409826211.

Où se situe le siège social de GEMENS NOEL ?

Le siège social de GEMENS NOEL est situé Le Bas de Redy, 71500 Sornay.

GEMENS NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GEMENS NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GEMENS NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GEMENS NOEL.

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