440 104 362
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 440 104 362
INSEE- Dénomination
- 440 104 362
- SIREN
- 440 104 362
- SIRET (siège)
- 440 104 362 00056
- N° TVA intracommunautaire
- FR23440104362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 104 362
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 04 novembre 2020
- Effectif
- 1
- Siège social
- Murs
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 440 104 362
RESTAURATEUR DE CERAMIQUE
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Dirigeants et représentants de 440 104 362
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 440 104 362
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- MursSiègeActif
440 104 362 00056 · ouvert le 25 mai 2020 · NAF 9003A
- VILLERS-LES-NANCYActif
440 104 362 00031 · ouvert le 22 février 2016 · NAF 8121Z
- APTFermé
440 104 362 00015 · ouvert le 03 janvier 2002 · NAF 3109B
- CERESTE-EN-LUBERONFermé
440 104 362 00023 · ouvert le 03 mars 2010 · NAF 9003A
- SAIGNONFermé
440 104 362 00049 · ouvert le 25 mai 2020 · NAF 9003A
Conformité de 440 104 362
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 440 104 362. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 440 104 362 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 440 104 362 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 440 104 362
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 novembre 2020
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