CheckersProcédures

GENEBAT

Active
Siren901 478 644SAS13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULECréée le 16 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

GENEBAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2021, identifiée par le SIREN 901 478 644. Elle est domiciliée LOT Z 09 LE CLOS DU ROCHER le Clos du Rocher, 13830 Roquefort-la-Bedoule. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. La direction est assurée par JEREMY FERNANDEZ en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de GENEBAT

Dénomination
GENEBAT
SIREN
901 478 644
SIRET (siège)
901 478 644 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90901478644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 478 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juin 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
16 juillet 2021
Siège social
LOT Z 09 LE CLOS DU ROCHER le Clos du Rocher, 13830, ROQUEFORT-LA-BEDOULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GENEBAT

Maçonnerie générale, rénovation

Finances de GENEBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GENEBAT

JF

JEREMY FERNANDEZ

Président de SAS

Depuis la création (16 juillet 2021) · 5 ans

Établissements de GENEBAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULESiègeActif

    901 478 644 00015 · ouvert le 29 juin 2021 · NAF 4399C

Documents juridiques de GENEBAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2021

  • Acte

Comptes annuels de GENEBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GENEBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GENEBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GENEBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GENEBAT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GENEBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GENEBAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2021

Questions fréquentes sur GENEBAT

Quel est le numéro SIREN de GENEBAT ?

Le numéro SIREN de GENEBAT est 901 478 644. Le SIRET de son siège social est 901 478 644 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90901478644.

Qui dirige GENEBAT ?

GENEBAT est dirigée par JEREMY FERNANDEZ, président de sas.

Où se situe le siège social de GENEBAT ?

Le siège social de GENEBAT est situé LOT Z 09 LE CLOS DU ROCHER le Clos du Rocher, 13830 Roquefort-la-Bedoule.

GENEBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, GENEBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GENEBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GENEBAT.

Entreprises similaires

Même activité à Roquefort-la-Bedoule

Entreprises travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Toutes les entreprises avec le code NAF 4399C

Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment à Roquefort-la-Bedoule

Entreprises du même secteur à Roquefort-la-Bedoule

Entreprises à Roquefort-la-Bedoule

Toutes les entreprises à Roquefort-la-Bedoule