GENEBAULT JEAN-MARC
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 980 446 579, GENEBAULT JEAN-MARC est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 7 RUE du Flot, 29910 Trégunc. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de GENEBAULT JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- GENEBAULT JEAN-MARC
- SIREN
- 980 446 579
- SIRET (siège)
- 980 446 579 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR19980446579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 446 579
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 7 RUE du Flot, 29910, Trégunc
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GENEBAULT JEAN-MARC
PRODUCTEUR D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de GENEBAULT JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29910 TréguncSiègeActif
980 446 579 00016 · ouvert le 28 juin 2023 · NAF 3511Z
Conformité de GENEBAULT JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GENEBAULT JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GENEBAULT JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GENEBAULT JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur GENEBAULT JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de GENEBAULT JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de GENEBAULT JEAN-MARC est 980 446 579. Le SIRET de son siège social est 980 446 579 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19980446579.
Où se situe le siège social de GENEBAULT JEAN-MARC ?
Le siège social de GENEBAULT JEAN-MARC est situé 7 RUE du Flot, 29910 Trégunc.
GENEBAULT JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, GENEBAULT JEAN-MARC est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GENEBAULT JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GENEBAULT JEAN-MARC.
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