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GENEBAULT JEAN-MARC

Active
Siren980 446 579Entrepreneur individuel29910 Trégunc

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 980 446 579, GENEBAULT JEAN-MARC est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 7 RUE du Flot, 29910 Trégunc. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de GENEBAULT JEAN-MARC

Dénomination
GENEBAULT JEAN-MARC
SIREN
980 446 579
SIRET (siège)
980 446 579 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19980446579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 446 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
7 RUE du Flot, 29910, Trégunc
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GENEBAULT JEAN-MARC

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de GENEBAULT JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29910 TréguncSiègeActif

    980 446 579 00016 · ouvert le 28 juin 2023 · NAF 3511Z

Conformité de GENEBAULT JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GENEBAULT JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GENEBAULT JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GENEBAULT JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur GENEBAULT JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de GENEBAULT JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de GENEBAULT JEAN-MARC est 980 446 579. Le SIRET de son siège social est 980 446 579 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19980446579.

Où se situe le siège social de GENEBAULT JEAN-MARC ?

Le siège social de GENEBAULT JEAN-MARC est situé 7 RUE du Flot, 29910 Trégunc.

GENEBAULT JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, GENEBAULT JEAN-MARC est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GENEBAULT JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GENEBAULT JEAN-MARC.