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GENET PASCAL

Active
Siren521 707 455Entrepreneur individuel01800 MEXIMIEUXCréée le 12 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 521 707 455, GENET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 12 avril 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de Geneve, 01800 Meximieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.

Fiche d'identité de GENET PASCAL

Dénomination
GENET PASCAL
SIREN
521 707 455
SIRET (siège)
521 707 455 00015
N° TVA intracommunautaire
FR23521707455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 707 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
12 avril 2010
Siège social
10 RUE DE GENEVE, 01800, MEXIMIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GENET PASCAL

cours à domicile (enfants/adultes) et vente d'objets d'occasions en ambulant

Finances de GENET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GENET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GENET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 MEXIMIEUXSiègeActif

    521 707 455 00015 · ouvert le 12 avril 2010 · NAF 8559B

Documents juridiques de GENET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GENET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GENET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GENET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GENET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GENET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GENET PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-30 · Début d'activité : 2010-04-12

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2010

Questions fréquentes sur GENET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GENET PASCAL ?

Le numéro SIREN de GENET PASCAL est 521 707 455. Le SIRET de son siège social est 521 707 455 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23521707455.

Où se situe le siège social de GENET PASCAL ?

Le siège social de GENET PASCAL est situé 10 rue de Geneve, 01800 Meximieux.

GENET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GENET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GENET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GENET PASCAL.

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