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GENILLOUX MICHEL

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Siren310 221 296Entrepreneur individuel25660 GENNESCréée le 01 janvier 1977

0220Z · Exploitation forestière

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 310 221 296, GENILLOUX MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Son siège social est situé 14 rue de la Maltiere, 25660 Gennes. GENILLOUX MICHEL relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de GENILLOUX MICHEL

Dénomination
GENILLOUX MICHEL
SIREN
310 221 296
SIRET (siège)
310 221 296 00026
N° TVA intracommunautaire
FR19310221296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 221 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
14 RUE DE LA MALTIERE, 25660, GENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GENILLOUX MICHEL

Exploitation forestière

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Établissements de GENILLOUX MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25660 GENNESSiègeActif

    310 221 296 00026 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 0220Z

Documents juridiques de GENILLOUX MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2016

  • Acte

Conformité de GENILLOUX MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GENILLOUX MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GENILLOUX MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GENILLOUX MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-24 · Début d'activité : 2010-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur GENILLOUX MICHEL

Quel est le numéro SIREN de GENILLOUX MICHEL ?

Le numéro SIREN de GENILLOUX MICHEL est 310 221 296. Le SIRET de son siège social est 310 221 296 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19310221296.

Où se situe le siège social de GENILLOUX MICHEL ?

Le siège social de GENILLOUX MICHEL est situé 14 rue de la Maltiere, 25660 Gennes.

GENILLOUX MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GENILLOUX MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GENILLOUX MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GENILLOUX MICHEL.