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GENISSET PASCAL

Active
Siren347 892 960Entrepreneur individuel39150 CHAUX-DES-CROTENAYCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GENISSET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 347 892 960. Elle est domiciliée à Chaux-des-Crotenay (39150). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0240Z.

Fiche d'identité de GENISSET PASCAL

Dénomination
GENISSET PASCAL
SIREN
347 892 960
SIRET (siège)
347 892 960 00019
N° TVA intracommunautaire
FR20347892960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 892 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
, 39150, CHAUX-DES-CROTENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GENISSET PASCAL

DEBARDAGE

Finances de GENISSET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GENISSET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GENISSET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39150 CHAUX-DES-CROTENAYSiègeActif

    347 892 960 00019 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0240Z

Documents juridiques de GENISSET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GENISSET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GENISSET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GENISSET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GENISSET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GENISSET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GENISSET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur GENISSET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GENISSET PASCAL ?

Le numéro SIREN de GENISSET PASCAL est 347 892 960. Le SIRET de son siège social est 347 892 960 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20347892960.

Où se situe le siège social de GENISSET PASCAL ?

Le siège social de GENISSET PASCAL est situé 39150 Chaux-des-Crotenay.

GENISSET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GENISSET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GENISSET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GENISSET PASCAL.

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