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GENOPOIETIC

Active
Siren393 796 305SAS01700 BEYNOSTCréée le 02 décembre 1993
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 796 305, GENOPOIETIC est une SAS créée le 2 décembre 1993. Elle est domiciliée 1390 rue Centrale, 01700 Beynost. L'entreprise déclare le code NAF 7219Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GENOPOIETIC

Dénomination
GENOPOIETIC
SIREN
393 796 305
SIRET (siège)
393 796 305 00034
N° TVA intracommunautaire
FR28393796305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 796 305
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
7219Z
Date de création
02 décembre 1993
Siège social
1390 RUE CENTRALE, 01700, BEYNOST
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de GENOPOIETIC

Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Finances de GENOPOIETIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GENOPOIETIC

Anciens dirigeants (2)

HS

Henry SCHEA III

Président · de avril 2010 à juillet 2015

M

MARTELET François Régis Marie Eugène. Directeur général : FOURTHIN Isabelle Laurence. Directeur général : Mimiague Madeleine Claude. Commissaire aux comptes titulaire : CHATCHUENG Siméon. Commissaire aux comptes suppléant : EURAFRIQUE CONSEIL SA

Président · de décembre 2008 à avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GENOPOIETIC

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01700 BEYNOSTSiègeActif

    393 796 305 00034 · ouvert le 16 mars 2001 · NAF 7219Z

  • 75013 PARISFermé

    393 796 305 00018 · ouvert le 02 décembre 1993 · NAF 731Z

  • 75013 PARISFermé

    393 796 305 00026 · ouvert le 04 mai 1995 · NAF 731Z

  • 25000 BESANCONFermé

    393 796 305 00042 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 731Z

Documents juridiques de GENOPOIETIC

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 09 février 2001

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 01 août 2000

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 04 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de GENOPOIETIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GENOPOIETIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GENOPOIETIC

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour GENOPOIETIC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 09 avril 2010 ; liquidation judiciaire prononcée le 23 novembre 2012. Clôturée le 08 juillet 2015 pour insuffisance d'actif.

5 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 08 juillet 2015 · publié le 22 juillet 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 23 novembre 2012 · publié le 12 novembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Mes Belat et Desprat 22, rue du Cordier - 01000 Bourg-en-Bresse .

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 21 septembre 2012 · publié le 16 octobre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 05 Septembre 2012 désignant mandataire judiciaire SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Mes Belat et Desprat 22, rue du Cordier - 01000 Bourg-en-Bresse . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Arrêt de la cour d'appel infirmant une décision soumise à publicité

Jugement du 09 avril 2010 · publié le 27 octobre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Arrêt de la cour d'appel Lyon en date du 30 Septembre 2010 infirmant la décision rendue par le tribunal de commerce en date du 09 Avril 2010. Jugement infirmant en toutes ses dispositions le jugement rendu le 09/04/2010 par le tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 09 avril 2010 · publié le 27 avril 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 10 Février 2010 désignant administrateur Selarl Aj Partenaires Représentée Par Me Maurice Picard 22, rue du Cordier - 01000 Bourg-en-Bresse avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Scp Belat - Desprat, Représentée Par Mes J.C. Belat Et F. Desprat 22, rue du Cordier - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GENOPOIETIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GENOPOIETIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GENOPOIETIC

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 8 juillet 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 23 novembre 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Mes Belat et Desprat 22, rue du Cordier - 01000 Bourg-en-Bresse .

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 21 septembre 2012 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 05 Septembre 2012 désignant mandataire judiciaire SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Mes Belat et Desprat 22, rue du Cordier - 01000 Bourg-en-Bresse . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Arrêt de la cour d'appel infirmant une décision soumise à publicité · Jugement du 9 avril 2010 · Arrêt de la cour d'appel Lyon en date du 30 Septembre 2010 infirmant la décision rendue par le tribunal de commerce en date du 09 Avril 2010. Jugement infirmant en toutes ses dispositions le jugement rendu le 09/04/2010 par le tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse.

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : SCHEA III Henry, Emile Commissaire aux comptes titulaire : CHATCHUENG Siméon Commissaire aux comptes suppléant : EURAFRIQUE CONSEIL SA

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : SCHEA III Henry, Emile Directeur général : MIMIAGUE Madeleine, Claude Commissaire aux comptes titulaire : CHATCHUENG Siméon Commissaire aux comptes suppléant : EURAFRIQUE CONSEIL SA

  8. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 9 avril 2010 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 10 Février 2010 désignant administrateur Selarl Aj Partenaires Représentée Par Me Maurice Picard 22, rue du Cordier - 01000 Bourg-en-Bresse avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Scp Belat - Desprat, Représentée Par Mes J.C. Belat Et F. Desprat 22, rue du Cordier - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : SCHEA III Henry, Emile Directeur général : FOURTHIN Isabelle, Laurence Directeur général : MIMIAGUE Madeleine, Claude Commissaire aux comptes titulaire : CHATCHUENG Siméon Commissaire aux comptes suppléant : EURAFRIQUE CONSEIL SA

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : SCHEA III Henry, Emile Directeur général : FOURTHIN Isabelle, Laurence Directeur général : MIMIAGUE Madeleine, Claude Commissaire aux comptes titulaire : CHATCHUENG Siméon Commissaire aux comptes suppléant : EURAFRIQUE CONSEIL SA

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : MARTELET François Régis Marie Eugène. Directeur général : FOURTHIN Isabelle Laurence. Directeur général : Mimiague Madeleine Claude. Commissaire aux comptes titulaire : CHATCHUENG Siméon. Commissaire aux comptes suppléant : EURAFRIQUE CONSEIL SA.

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 1993

Marques déposées par GENOPOIETIC

GENOPOIETIC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • GENOVAX

    N° 3048285 · Déposée le 25 août 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 5, 9, 10, 42 · expirée le 25 août 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GENOPOIETIC

Quel est le numéro SIREN de GENOPOIETIC ?

Le numéro SIREN de GENOPOIETIC est 393 796 305. Le SIRET de son siège social est 393 796 305 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28393796305.

Où se situe le siège social de GENOPOIETIC ?

Le siège social de GENOPOIETIC est situé 1390 rue Centrale, 01700 Beynost.

GENOPOIETIC est-elle toujours en activité ?

Oui, GENOPOIETIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GENOPOIETIC est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. GENOPOIETIC a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 juillet 2015 pour insuffisance d'actif.

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