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GENOUEL PASCAL

Active
Siren430 371 765Entrepreneur individuel50240 SAINT-JAMESCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 371 765, GENOUEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2000. Son siège social est situé rue d'Antrain, 50240 Saint-James. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de GENOUEL PASCAL

Dénomination
GENOUEL PASCAL
SIREN
430 371 765
SIRET (siège)
430 371 765 00024
N° TVA intracommunautaire
FR08430371765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 371 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
RUE D'ANTRAIN, 50240, SAINT-JAMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GENOUEL PASCAL

Location de logements

Finances de GENOUEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GENOUEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GENOUEL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50240 SAINT-JAMESSiègeActif

    430 371 765 00024 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820A

  • 35133 BILLEFermé

    430 371 765 00016 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 011A

Documents juridiques de GENOUEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GENOUEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GENOUEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GENOUEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GENOUEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GENOUEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GENOUEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur GENOUEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GENOUEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de GENOUEL PASCAL est 430 371 765. Le SIRET de son siège social est 430 371 765 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08430371765.

Où se situe le siège social de GENOUEL PASCAL ?

Le siège social de GENOUEL PASCAL est situé rue d'Antrain, 50240 Saint-James.

GENOUEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GENOUEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GENOUEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GENOUEL PASCAL.

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