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GENOUX DANIEL

Active
Siren404 913 337Entrepreneur individuel73800 ARBINCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GENOUX DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 404 913 337. Son siège social est situé 335 Che des Moulins, 73800 Arbin. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de GENOUX DANIEL

Dénomination
GENOUX DANIEL
SIREN
404 913 337
SIRET (siège)
404 913 337 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02404913337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 913 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
335 CHE DES MOULINS, 73800, ARBIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GENOUX DANIEL

Culture de la vigne

Finances de GENOUX DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GENOUX DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GENOUX DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73800 ARBINSiègeActif

    404 913 337 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de GENOUX DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GENOUX DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GENOUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GENOUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GENOUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GENOUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GENOUX DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur GENOUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GENOUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de GENOUX DANIEL est 404 913 337. Le SIRET de son siège social est 404 913 337 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02404913337.

Où se situe le siège social de GENOUX DANIEL ?

Le siège social de GENOUX DANIEL est situé 335 Che des Moulins, 73800 Arbin.

GENOUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GENOUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GENOUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GENOUX DANIEL.

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