GENOUX JEAN
Active6910Z · Activités juridiques
GENOUX JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 1991, identifié par le SIREN 383 881 521. Son siège social est situé 16 rue de la Grenouillere Selarl Ahres, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de GENOUX JEAN
INSEE- Dénomination
- GENOUX JEAN
- SIREN
- 383 881 521
- SIRET (siège)
- 383 881 521 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR47383881521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 881 521
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 18 septembre 1991
- Siège social
- 16 RUE DE LA GRENOUILLERE SELARL AHRES, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GENOUX JEAN
Activités juridiques
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Établissements de GENOUX JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
383 881 521 00025 · ouvert le 09 juin 2011 · NAF 6910Z
- 01600 TREVOUXFermé
383 881 521 00017 · ouvert le 18 septembre 1991 · NAF 6910Z
Conformité de GENOUX JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GENOUX JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GENOUX JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GENOUX JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 septembre 1991
Questions fréquentes sur GENOUX JEAN
Quel est le numéro SIREN de GENOUX JEAN ?
Le numéro SIREN de GENOUX JEAN est 383 881 521. Le SIRET de son siège social est 383 881 521 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47383881521.
Où se situe le siège social de GENOUX JEAN ?
Le siège social de GENOUX JEAN est situé 16 rue de la Grenouillere Selarl Ahres, 01000 Bourg-en-Bresse.
GENOUX JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, GENOUX JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GENOUX JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GENOUX JEAN.
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