GENSEL FRANCK
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
GENSEL FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 2009 sous le numéro SIREN 513 635 771. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Les Patureaux, 07100 Annonay. GENSEL FRANCK relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de GENSEL FRANCK
INSEE- Dénomination
- GENSEL FRANCK
- SIREN
- 513 635 771
- SIRET (siège)
- 513 635 771 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR51513635771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 635 771
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 15 juin 2009
- Siège social
- 2 LES PATUREAUX, 07100, ANNONAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GENSEL FRANCK
Elevage d'autres animaux
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Établissements de GENSEL FRANCK
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 07100 ANNONAYSiègeActif
513 635 771 00019 · ouvert le 15 juin 2009 · NAF 9609Z
- 07100 ANNONAYActif
513 635 771 00027 · ouvert le 28 juillet 2020 · NAF 4799B
Conformité de GENSEL FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GENSEL FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GENSEL FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GENSEL FRANCK
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 juin 2009
Questions fréquentes sur GENSEL FRANCK
Quel est le numéro SIREN de GENSEL FRANCK ?
Le numéro SIREN de GENSEL FRANCK est 513 635 771. Le SIRET de son siège social est 513 635 771 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51513635771.
Où se situe le siège social de GENSEL FRANCK ?
Le siège social de GENSEL FRANCK est situé 2 Les Patureaux, 07100 Annonay.
GENSEL FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, GENSEL FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GENSEL FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GENSEL FRANCK.
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