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GEOSCAN CONCEPT

Active
Siren351 657 127SAS81990 SEQUESTRE (LE)Créée le 15 juillet 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 351 657 127, GEOSCAN CONCEPT est une SAS créée le 15 juillet 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Circuit d'Albi Circuit d Albi, 81990 Sequestre (le). Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A. La direction est assurée par CLAUDE MEGEMONT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de GEOSCAN CONCEPT

Dénomination
GEOSCAN CONCEPT
SIREN
351 657 127
SIRET (siège)
351 657 127 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72351657127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 657 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4520A
Date de création
15 juillet 1989
Siège social
CIRCUIT D'ALBI CIRCUIT D ALBI, 81990, SEQUESTRE (LE)
Établissements
3
Statut
Active

Finances de GEOSCAN CONCEPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GEOSCAN CONCEPT

CM

CLAUDE MEGEMONT

Président de SAS

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 octobre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GEOSCAN CONCEPT

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 81990 SEQUESTRE (LE)SiègeFermé

    351 657 127 00012 · ouvert le 15 juillet 1989 · NAF 343Z

  • 81990 LE SEQUESTREFermé

    351 657 127 00020 · ouvert le 17 février 2006 · NAF 4520A

  • 81990 LE SEQUESTREFermé

    351 657 127 00038 · ouvert le 16 avril 2007 · NAF 926C

Documents juridiques de GEOSCAN CONCEPT

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 30 août 2006

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 08 février 2006

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 20 février 2003

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 28 février 2001

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 12 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1994

  • Acte

Comptes annuels de GEOSCAN CONCEPT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GEOSCAN CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GEOSCAN CONCEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GEOSCAN CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GEOSCAN CONCEPT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GEOSCAN CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GEOSCAN CONCEPT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Président : MEGEMONT Claude Alain Raymond. Commissaire aux comptes titulaire : DELCROS Didier. Commissaire aux comptes suppléant : DELMAS Georges.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1989

Marques déposées par GEOSCAN CONCEPT

GEOSCAN CONCEPT est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ELECTRO CONCEPT

    N° 3716689 · Déposée le 25 février 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 12, 39, 41 · expirée le 25 février 2020

  • BIORACING ACADEMY

    N° 3536887 · Déposée le 09 novembre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 12, 41 · expirée le 09 novembre 2017

  • BIORACING SERIES

    N° 3531516 · Déposée le 15 octobre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 12, 41 · expirée le 15 octobre 2017

  • FORMULA GP

    N° 3453326 · Déposée le 27 septembre 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 12, 41, 42 · expirée le 27 septembre 2016

  • FORMULA GRAND PRIX

    N° 3453325 · Déposée le 27 septembre 2006 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 12, 41, 42

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GEOSCAN CONCEPT

Quel est le numéro SIREN de GEOSCAN CONCEPT ?

Le numéro SIREN de GEOSCAN CONCEPT est 351 657 127. Le SIRET de son siège social est 351 657 127 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72351657127.

Qui dirige GEOSCAN CONCEPT ?

GEOSCAN CONCEPT est dirigée par CLAUDE MEGEMONT, président de sas.

Où se situe le siège social de GEOSCAN CONCEPT ?

Le siège social de GEOSCAN CONCEPT est situé Circuit d'Albi Circuit d Albi, 81990 Sequestre (le).

GEOSCAN CONCEPT est-elle toujours en activité ?

Oui, GEOSCAN CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GEOSCAN CONCEPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GEOSCAN CONCEPT.

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