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Siren993 669 233Entrepreneur individuel HerbévillerCréée le 30 juin 2026

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 993 669 233

Dénomination
993 669 233
SIREN
993 669 233
SIRET (siège)
993 669 233 00013
N° TVA intracommunautaire
FR25993669233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 669 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
30 juin 2026
Siège social
Herbéviller
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 669 233

Vente de création d objet fabriqué en bois exemple:(décoration, tournage sur bois)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 993 669 233

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 669 233

1 établissement, dont 1 en activité.

  • HerbévillerSiègeActif

    993 669 233 00013 · ouvert le 11 octobre 2025 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 993 669 233

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 11 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 993 669 233

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 669 233. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 669 233 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 669 233

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2026

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