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GERARD BERNARD

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Siren331 581 967Entrepreneur individuel10130 AUXONCréée le 22 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 581 967, GERARD BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 22 janvier 1985. Elle est domiciliée à Auxon (10130). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de GERARD BERNARD

Dénomination
GERARD BERNARD
SIREN
331 581 967
SIRET (siège)
331 581 967 00014
N° TVA intracommunautaire
FR49331581967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 581 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
22 janvier 1985
Siège social
10130, AUXON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GERARD BERNARD

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Finances de GERARD BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GERARD BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GERARD BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 10130 AUXONSiègeFermé

    331 581 967 00014 · ouvert le 22 janvier 1985 · NAF 011A

Documents juridiques de GERARD BERNARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de GERARD BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GERARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GERARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GERARD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1985

Questions fréquentes sur GERARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GERARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de GERARD BERNARD est 331 581 967. Le SIRET de son siège social est 331 581 967 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49331581967.

Où se situe le siège social de GERARD BERNARD ?

Le siège social de GERARD BERNARD est situé à Auxon (10130).

GERARD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GERARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERARD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERARD BERNARD.

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