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GERARD DANIEL

Active
Siren412 377 194Entrepreneur individuel57220 MOMERSTROFFCréée le 29 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GERARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 avril 1997, identifié par le SIREN 412 377 194. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Pro des Bois, 57220 Momerstroff. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de GERARD DANIEL

Dénomination
GERARD DANIEL
SIREN
412 377 194
SIRET (siège)
412 377 194 00011
N° TVA intracommunautaire
FR93412377194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 377 194
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
29 avril 1997
Siège social
4 PRO DES BOIS, 57220, MOMERSTROFF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GERARD DANIEL

Activités d'architecture

Finances de GERARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GERARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GERARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57220 MOMERSTROFFSiègeActif

    412 377 194 00011 · ouvert le 29 avril 1997 · NAF 7111Z

Documents juridiques de GERARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GERARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GERARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GERARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GERARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 1997

Questions fréquentes sur GERARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GERARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de GERARD DANIEL est 412 377 194. Le SIRET de son siège social est 412 377 194 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93412377194.

Où se situe le siège social de GERARD DANIEL ?

Le siège social de GERARD DANIEL est situé 4 Pro des Bois, 57220 Momerstroff.

GERARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GERARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERARD DANIEL.

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