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951 397 041

Active
Siren951 397 041Entrepreneur individuel Robert-EspagneCréée le 17 avril 20231

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 951 397 041

Dénomination
951 397 041
SIREN
951 397 041
SIRET (siège)
951 397 041 00017
N° TVA intracommunautaire
FR85951397041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 397 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
17 avril 2023
Effectif
1
Siège social
Robert-Espagne
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

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Objet social de 951 397 041

Création et vente de bijoux fantaisie à partir de supports en acier inoxydable, résine, feutrine

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Dirigeants et représentants de 951 397 041

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 951 397 041

2 établissements, dont 2 en activité.

  • Robert-EspagneSiègeActif

    951 397 041 00017 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 3213Z

  • Robert-EspagneActif

    951 397 041 00025 · ouvert le 18 mai 2025 · NAF 3213Z

Conformité de 951 397 041

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 951 397 041. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 951 397 041 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 951 397 041 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 951 397 041

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2023