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GERARD JEAN

Active
Siren409 928 538Entrepreneur individuel39290 CHEVIGNYCréée le 31 décembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 928 538, GERARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1985. Son siège social est situé à Chevigny (39290). L'entreprise déclare le code NAF 0125Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GERARD JEAN

Dénomination
GERARD JEAN
SIREN
409 928 538
SIRET (siège)
409 928 538 00019
N° TVA intracommunautaire
FR32409928538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 928 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z
Date de création
31 décembre 1985
Siège social
39290, CHEVIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GERARD JEAN

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Finances de GERARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GERARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GERARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39290 CHEVIGNYSiègeActif

    409 928 538 00019 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0125Z

Documents juridiques de GERARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GERARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GERARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GERARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GERARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur GERARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de GERARD JEAN ?

Le numéro SIREN de GERARD JEAN est 409 928 538. Le SIRET de son siège social est 409 928 538 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32409928538.

Où se situe le siège social de GERARD JEAN ?

Le siège social de GERARD JEAN est situé à Chevigny (39290).

GERARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, GERARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERARD JEAN.

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