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Gérard Jean-Claude

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Siren985 138 767Entrepreneur individuel41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNECréée le 11 mars 2024

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 985 138 767, Gérard Jean-Claude est un entrepreneur individuel créé le 11 mars 2024. Son siège social est situé La fosse des roches Contres, 41700 Le Controis-en-Sologne. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de Gérard Jean-Claude

Dénomination
Gérard Jean-Claude
SIREN
985 138 767
SIRET (siège)
985 138 767 00019
N° TVA intracommunautaire
FR40985138767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 985 138 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
11 mars 2024
Siège social
La fosse des roches Contres, 41700, LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Gérard Jean-Claude

Fleuriste/Compositions florales

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Établissements de Gérard Jean-Claude

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNESiègeActif

    985 138 767 00019 · ouvert le 14 février 2024 · NAF 4789Z

  • 41700 Le Controis-en-SologneFermé

    985 138 767 00027 · ouvert le 23 mars 2024 · NAF 0149Z

Documents juridiques de Gérard Jean-Claude

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Gérard Jean-Claude

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Gérard Jean-Claude. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Gérard Jean-Claude n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Gérard Jean-Claude

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2024

Questions fréquentes sur Gérard Jean-Claude

Quel est le numéro SIREN de Gérard Jean-Claude ?

Le numéro SIREN de Gérard Jean-Claude est 985 138 767. Le SIRET de son siège social est 985 138 767 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40985138767.

Où se situe le siège social de Gérard Jean-Claude ?

Le siège social de Gérard Jean-Claude est situé La fosse des roches Contres, 41700 Le Controis-en-Sologne.

Gérard Jean-Claude est-elle toujours en activité ?

Oui, Gérard Jean-Claude est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Gérard Jean-Claude est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Gérard Jean-Claude.