GERARD Jean-Robert

Active

Siren491 963 740Entrepreneur individuel74440 MieussyCréée le 18 septembre 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

GERARD Jean-Robert est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 septembre 2026 sous le numéro SIREN 491 963 740. Son siège social est situé 82 RTE de Bieully, 74440 Mieussy. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GERARD Jean-Robert

INSEE

Dénomination: GERARD Jean-Robert
SIREN: 491 963 740
SIRET (siège): 491 963 740 00023
N° TVA intracommunautaire: FR51491963740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 491 963 740
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: 18 septembre 2026
Siège social: 82 RTE de Bieully, 74440, Mieussy
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GERARD Jean-Robert

Location de chambres d'hôtes avec prestations para-hôtelières

Finances de GERARD Jean-Robert

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GERARD Jean-Robert

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GERARD Jean-Robert

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74440 MieussySiègeActif
491 963 740 00023 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 5520Z

Documents juridiques de GERARD Jean-Robert

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2026

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de GERARD Jean-Robert

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GERARD Jean-Robert. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GERARD Jean-Robert

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERARD Jean-Robert. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERARD Jean-Robert n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GERARD Jean-Robert

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

01 octobre 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-10-01

18 septembre 2026création
Date d'effet : 18 septembre 2026

Questions fréquentes sur GERARD Jean-Robert

Quel est le numéro SIREN de GERARD Jean-Robert ?

Le numéro SIREN de GERARD Jean-Robert est 491 963 740. Le SIRET de son siège social est 491 963 740 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51491963740.

Où se situe le siège social de GERARD Jean-Robert ?

Le siège social de GERARD Jean-Robert est situé 82 RTE de Bieully, 74440 Mieussy.