CheckersProcédures

GERARD PASCAL

Active
Siren432 956 613Entrepreneur individuel88230 FRAIZECréée le 27 septembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 432 956 613, GERARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 27 septembre 2000. Son siège social est situé 12 rue des Adelins, 88230 Fraize. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de GERARD PASCAL

Dénomination
GERARD PASCAL
SIREN
432 956 613
SIRET (siège)
432 956 613 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81432956613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 956 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
27 septembre 2000
Siège social
12 RUE DES ADELINS, 88230, FRAIZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GERARD PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de GERARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GERARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GERARD PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88230 FRAIZESiègeFermé

    432 956 613 00017 · ouvert le 27 septembre 2000 · NAF 702C

Documents juridiques de GERARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GERARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GERARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GERARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GERARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2000

Questions fréquentes sur GERARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GERARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de GERARD PASCAL est 432 956 613. Le SIRET de son siège social est 432 956 613 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81432956613.

Où se situe le siège social de GERARD PASCAL ?

Le siège social de GERARD PASCAL est situé 12 rue des Adelins, 88230 Fraize.

GERARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GERARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERARD PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Fraize

Toutes les entreprises à Fraize