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GERARD SEBASTIEN

Active
Siren522 801 414Entrepreneur individuel54110 DOMBASLE SUR MEURTHECréée le 01 juin 2010

4941B · Transports routiers de fret de proximité

GERARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2010, identifié par le SIREN 522 801 414. Elle est domiciliée 22 rue Kleber, 54110 Dombasle sur Meurthe. GERARD SEBASTIEN relève du secteur transports routiers de fret de proximité (code NAF 4941B).

Fiche d'identité de GERARD SEBASTIEN

Dénomination
GERARD SEBASTIEN
SIREN
522 801 414
SIRET (siège)
522 801 414 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02522801414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 801 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941B - Transports routiers de fret de proximité
Date de création
01 juin 2010
Siège social
22 RUE KLEBER, 54110, DOMBASLE SUR MEURTHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GERARD SEBASTIEN

Transports routiers de fret de proximité

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Établissements de GERARD SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 54110 DOMBASLE SUR MEURTHESiègeFermé

    522 801 414 00015 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 4941B

Conformité de GERARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GERARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur GERARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de GERARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de GERARD SEBASTIEN est 522 801 414. Le SIRET de son siège social est 522 801 414 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02522801414.

Où se situe le siège social de GERARD SEBASTIEN ?

Le siège social de GERARD SEBASTIEN est situé 22 rue Kleber, 54110 Dombasle sur Meurthe.

GERARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, GERARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERARD SEBASTIEN.