GERARD SEBASTIEN
Active4941B · Transports routiers de fret de proximité
GERARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2010, identifié par le SIREN 522 801 414. Elle est domiciliée 22 rue Kleber, 54110 Dombasle sur Meurthe. GERARD SEBASTIEN relève du secteur transports routiers de fret de proximité (code NAF 4941B).
Fiche d'identité de GERARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- GERARD SEBASTIEN
- SIREN
- 522 801 414
- SIRET (siège)
- 522 801 414 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR02522801414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 801 414
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4941B - Transports routiers de fret de proximité
- Date de création
- 01 juin 2010
- Siège social
- 22 RUE KLEBER, 54110, DOMBASLE SUR MEURTHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GERARD SEBASTIEN
Transports routiers de fret de proximité
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de GERARD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 54110 DOMBASLE SUR MEURTHESiègeFermé
522 801 414 00015 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 4941B
Conformité de GERARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GERARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GERARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2010
Questions fréquentes sur GERARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de GERARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de GERARD SEBASTIEN est 522 801 414. Le SIRET de son siège social est 522 801 414 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02522801414.
Où se situe le siège social de GERARD SEBASTIEN ?
Le siège social de GERARD SEBASTIEN est situé 22 rue Kleber, 54110 Dombasle sur Meurthe.
GERARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, GERARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GERARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERARD SEBASTIEN.
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