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GERARD SEBASTIEN

Active
Siren798 476 958Entrepreneur individuel88530 Le TholyCréée le 13 novembre 2013

4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 798 476 958, GERARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 13 novembre 2013. Son siège social est situé 15 RTE du Rain Brice, 88530 Le Tholy. GERARD SEBASTIEN relève du secteur entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).

Fiche d'identité de GERARD SEBASTIEN

Dénomination
GERARD SEBASTIEN
SIREN
798 476 958
SIRET (siège)
798 476 958 00029
N° TVA intracommunautaire
FR75798476958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 476 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Date de création
13 novembre 2013
Siège social
15 RTE du Rain Brice, 88530, Le Tholy
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GERARD SEBASTIEN

REPARATION DE VEHICULES

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Établissements de GERARD SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88530 Le TholySiègeActif

    798 476 958 00029 · ouvert le 11 mars 2024 · NAF 4520A

  • 88640 CHAMPDRAYFermé

    798 476 958 00011 · ouvert le 05 novembre 2013 · NAF 4520A

Conformité de GERARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GERARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2013

Questions fréquentes sur GERARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de GERARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de GERARD SEBASTIEN est 798 476 958. Le SIRET de son siège social est 798 476 958 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75798476958.

Où se situe le siège social de GERARD SEBASTIEN ?

Le siège social de GERARD SEBASTIEN est situé 15 RTE du Rain Brice, 88530 Le Tholy.

GERARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, GERARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERARD SEBASTIEN.

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