CheckersProcédures

GERBAUD DANIEL

Active
Siren431 489 673Entrepreneur individuel04110 MONTJUSTINCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GERBAUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 431 489 673. Le siège social de l'entreprise se trouve à Montjustin (04110). L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de GERBAUD DANIEL

Dénomination
GERBAUD DANIEL
SIREN
431 489 673
SIRET (siège)
431 489 673 00019
N° TVA intracommunautaire
FR54431489673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 489 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
04110, MONTJUSTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GERBAUD DANIEL

Autre création artistique

Finances de GERBAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GERBAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GERBAUD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04110 MONTJUSTINSiègeActif

    431 489 673 00019 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 9003B

Documents juridiques de GERBAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GERBAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GERBAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GERBAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERBAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERBAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GERBAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur GERBAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GERBAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de GERBAUD DANIEL est 431 489 673. Le SIRET de son siège social est 431 489 673 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54431489673.

Où se situe le siège social de GERBAUD DANIEL ?

Le siège social de GERBAUD DANIEL est situé 04110 Montjustin.

GERBAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GERBAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERBAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERBAUD DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autre création artistique

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003B

Entreprises à Montjustin

Toutes les entreprises à Montjustin