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GERBAUD DOMINIQUE

Active
Siren434 688 842Entrepreneur individuel64240 BRISCOUSCréée le 01 janvier 1996

6201Z · Programmation informatique

GERBAUD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 434 688 842. Elle est domiciliée Che de l' Enseigne, 64240 Briscous. Son activité principale est programmation informatique (code NAF 6201Z).

Fiche d'identité de GERBAUD DOMINIQUE

Dénomination
GERBAUD DOMINIQUE
SIREN
434 688 842
SIRET (siège)
434 688 842 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90434688842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 688 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
CHE DE L' ENSEIGNE, 64240, BRISCOUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GERBAUD DOMINIQUE

Programmation informatique

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Établissements de GERBAUD DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64240 BRISCOUSSiègeActif

    434 688 842 00013 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6201Z

Conformité de GERBAUD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERBAUD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERBAUD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GERBAUD DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur GERBAUD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de GERBAUD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de GERBAUD DOMINIQUE est 434 688 842. Le SIRET de son siège social est 434 688 842 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90434688842.

Où se situe le siège social de GERBAUD DOMINIQUE ?

Le siège social de GERBAUD DOMINIQUE est situé Che de l' Enseigne, 64240 Briscous.

GERBAUD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, GERBAUD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERBAUD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERBAUD DOMINIQUE.