GERBAUD DOMINIQUE
Active6201Z · Programmation informatique
GERBAUD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 434 688 842. Elle est domiciliée Che de l' Enseigne, 64240 Briscous. Son activité principale est programmation informatique (code NAF 6201Z).
Fiche d'identité de GERBAUD DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- GERBAUD DOMINIQUE
- SIREN
- 434 688 842
- SIRET (siège)
- 434 688 842 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR90434688842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 688 842
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z - Programmation informatique
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- CHE DE L' ENSEIGNE, 64240, BRISCOUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GERBAUD DOMINIQUE
Programmation informatique
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Établissements de GERBAUD DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64240 BRISCOUSSiègeActif
434 688 842 00013 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6201Z
Conformité de GERBAUD DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERBAUD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GERBAUD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GERBAUD DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur GERBAUD DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de GERBAUD DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de GERBAUD DOMINIQUE est 434 688 842. Le SIRET de son siège social est 434 688 842 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90434688842.
Où se situe le siège social de GERBAUD DOMINIQUE ?
Le siège social de GERBAUD DOMINIQUE est situé Che de l' Enseigne, 64240 Briscous.
GERBAUD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, GERBAUD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GERBAUD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERBAUD DOMINIQUE.
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