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GERBAULT JEAN-CLAUDE

Active
Siren428 107 213Entrepreneur individuel91580 ETRECHYCréée le 01 janvier 1992

9491Z · Activités des organisations religieuses

GERBAULT JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 428 107 213. Son siège social est situé 9 Pl Charles de Gaulle, 91580 Etrechy. Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de GERBAULT JEAN-CLAUDE

Dénomination
GERBAULT JEAN-CLAUDE
SIREN
428 107 213
SIRET (siège)
428 107 213 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38428107213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 107 213
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
9 PL CHARLES DE GAULLE, 91580, ETRECHY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GERBAULT JEAN-CLAUDE

Activités des organisations religieuses

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Établissements de GERBAULT JEAN-CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91580 ETRECHYSiègeFermé

    428 107 213 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 9491Z

Conformité de GERBAULT JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERBAULT JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERBAULT JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GERBAULT JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur GERBAULT JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de GERBAULT JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de GERBAULT JEAN-CLAUDE est 428 107 213. Le SIRET de son siège social est 428 107 213 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38428107213.

Où se situe le siège social de GERBAULT JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de GERBAULT JEAN-CLAUDE est situé 9 Pl Charles de Gaulle, 91580 Etrechy.

GERBAULT JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, GERBAULT JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERBAULT JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERBAULT JEAN-CLAUDE.

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