GERBAULT JEAN-CLAUDE
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
GERBAULT JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 428 107 213. Son siège social est situé 9 Pl Charles de Gaulle, 91580 Etrechy. Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de GERBAULT JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- GERBAULT JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 428 107 213
- SIRET (siège)
- 428 107 213 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR38428107213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 107 213
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- 9 PL CHARLES DE GAULLE, 91580, ETRECHY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GERBAULT JEAN-CLAUDE
Activités des organisations religieuses
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Établissements de GERBAULT JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 91580 ETRECHYSiègeFermé
428 107 213 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 9491Z
Conformité de GERBAULT JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERBAULT JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GERBAULT JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GERBAULT JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur GERBAULT JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de GERBAULT JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de GERBAULT JEAN-CLAUDE est 428 107 213. Le SIRET de son siège social est 428 107 213 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38428107213.
Où se situe le siège social de GERBAULT JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de GERBAULT JEAN-CLAUDE est situé 9 Pl Charles de Gaulle, 91580 Etrechy.
GERBAULT JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, GERBAULT JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GERBAULT JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERBAULT JEAN-CLAUDE.
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