GERMAIN DANIELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GERMAIN DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 451 675 425. Elle est domiciliée 23 Rte des Maisons Blanches, 05100 Briancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de GERMAIN DANIELLE
INSEE- Dénomination
- GERMAIN DANIELLE
- SIREN
- 451 675 425
- SIRET (siège)
- 451 675 425 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR16451675425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 675 425
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 janvier 2004
- Siège social
- 23 RTE DES MAISONS BLANCHES, 05100, BRIANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GERMAIN DANIELLE
Élevage d'autres animaux
Finances de GERMAIN DANIELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GERMAIN DANIELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GERMAIN DANIELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 05100 BRIANCONSiègeFermé
451 675 425 00016 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0149Z
Documents juridiques de GERMAIN DANIELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GERMAIN DANIELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GERMAIN DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GERMAIN DANIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERMAIN DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GERMAIN DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GERMAIN DANIELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2004
Marques déposées par GERMAIN DANIELLE
INPIGERMAIN DANIELLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLes Ruchers de Vauban
N° 3281726 · Déposée le 19 mars 2004 · Marque verbale
Classes 30, 31 · expirée le 19 mars 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur GERMAIN DANIELLE
Quel est le numéro SIREN de GERMAIN DANIELLE ?
Le numéro SIREN de GERMAIN DANIELLE est 451 675 425. Le SIRET de son siège social est 451 675 425 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16451675425.
Où se situe le siège social de GERMAIN DANIELLE ?
Le siège social de GERMAIN DANIELLE est situé 23 Rte des Maisons Blanches, 05100 Briancon.
GERMAIN DANIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, GERMAIN DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GERMAIN DANIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERMAIN DANIELLE.
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