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GERMAIN NOEL

Active
Siren323 517 821Entrepreneur individuel01340 MARSONNASCréée le 11 juillet 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GERMAIN NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 1982, identifié par le SIREN 323 517 821. Elle est domiciliée 682 Rte des Bons, 01340 Marsonnas. L'entreprise déclare le code NAF 4778C comme activité principale.

Fiche d'identité de GERMAIN NOEL

Dénomination
GERMAIN NOEL
SIREN
323 517 821
SIRET (siège)
323 517 821 00043
N° TVA intracommunautaire
FR90323517821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 517 821
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
11 juillet 1982
Siège social
682 RTE DES BONS, 01340, MARSONNAS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de GERMAIN NOEL

Commerce d'articles pyrotechniques de divertissement, création et mise en oeuvre de spectacles pyrotechniques et Pyrosymphoniques.

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Finances de GERMAIN NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GERMAIN NOEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GERMAIN NOEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01340 MARSONNASSiègeActif

    323 517 821 00043 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 4778C

  • 01340 FOISSIATFermé

    323 517 821 00027 · ouvert le 01 février 1982 · NAF 5510

  • 01340 MARSONNASFermé

    323 517 821 00035 · ouvert le 08 mars 2011 · NAF 8130Z

Documents juridiques de GERMAIN NOEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2016

  • Acte

Comptes annuels de GERMAIN NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GERMAIN NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GERMAIN NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERMAIN NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERMAIN NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GERMAIN NOEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-08 · Début d'activité : 2016-02-01

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 1982

Questions fréquentes sur GERMAIN NOEL

Quel est le numéro SIREN de GERMAIN NOEL ?

Le numéro SIREN de GERMAIN NOEL est 323 517 821. Le SIRET de son siège social est 323 517 821 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90323517821.

Où se situe le siège social de GERMAIN NOEL ?

Le siège social de GERMAIN NOEL est situé 682 Rte des Bons, 01340 Marsonnas.

GERMAIN NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GERMAIN NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERMAIN NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERMAIN NOEL.

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