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GERUSSI DANIEL

Active
Siren392 487 286Entrepreneur individuel38430 MOIRANSCréée le 17 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GERUSSI DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 1993, identifié par le SIREN 392 487 286. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Pautes, 38430 Moirans. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de GERUSSI DANIEL

Dénomination
GERUSSI DANIEL
SIREN
392 487 286
SIRET (siège)
392 487 286 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16392487286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 487 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
17 avril 1993
Siège social
LES PAUTES, 38430, MOIRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GERUSSI DANIEL

Autre création artistique

Finances de GERUSSI DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GERUSSI DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GERUSSI DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38430 MOIRANSSiègeActif

    392 487 286 00016 · ouvert le 17 avril 1993 · NAF 9003B

Documents juridiques de GERUSSI DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GERUSSI DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GERUSSI DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GERUSSI DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERUSSI DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERUSSI DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GERUSSI DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 1993

Questions fréquentes sur GERUSSI DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GERUSSI DANIEL ?

Le numéro SIREN de GERUSSI DANIEL est 392 487 286. Le SIRET de son siège social est 392 487 286 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16392487286.

Où se situe le siège social de GERUSSI DANIEL ?

Le siège social de GERUSSI DANIEL est situé Les Pautes, 38430 Moirans.

GERUSSI DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GERUSSI DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERUSSI DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERUSSI DANIEL.

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