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GERVAIS BERNARD

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Siren332 328 673Entrepreneur individuel74490 ONNIONCréée le 06 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 332 328 673, GERVAIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 6 mai 1991. Elle est domiciliée 176 Mte des Chavannes, 74490 Onnion. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de GERVAIS BERNARD

Dénomination
GERVAIS BERNARD
SIREN
332 328 673
SIRET (siège)
332 328 673 00014
N° TVA intracommunautaire
FR49332328673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 328 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
06 mai 1991
Siège social
176 MTE DES CHAVANNES, 74490, ONNION
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GERVAIS BERNARD

moniteur de ski

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Finances de GERVAIS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GERVAIS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GERVAIS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74490 ONNIONSiègeActif

    332 328 673 00014 · ouvert le 07 janvier 1985 · NAF 8551Z

Documents juridiques de GERVAIS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GERVAIS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GERVAIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GERVAIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERVAIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERVAIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GERVAIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 1991

Questions fréquentes sur GERVAIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GERVAIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de GERVAIS BERNARD est 332 328 673. Le SIRET de son siège social est 332 328 673 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49332328673.

Où se situe le siège social de GERVAIS BERNARD ?

Le siège social de GERVAIS BERNARD est situé 176 Mte des Chavannes, 74490 Onnion.

GERVAIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GERVAIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERVAIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERVAIS BERNARD.

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