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GERVAIS PASCAL

Active
Siren443 115 480Entrepreneur individuel79170 BRIOUX-SUR-BOUTONNECréée le 17 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 115 480, GERVAIS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 17 novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Che de Fesneau, 79170 Brioux-sur-Boutonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de GERVAIS PASCAL

Dénomination
GERVAIS PASCAL
SIREN
443 115 480
SIRET (siège)
443 115 480 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58443115480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 115 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 novembre 2001
Siège social
9 CHE DE FESNEAU, 79170, BRIOUX-SUR-BOUTONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GERVAIS PASCAL

Location de logements

Finances de GERVAIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GERVAIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GERVAIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79170 BRIOUX-SUR-BOUTONNESiègeActif

    443 115 480 00016 · ouvert le 17 novembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de GERVAIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GERVAIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GERVAIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GERVAIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERVAIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERVAIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GERVAIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2001

Questions fréquentes sur GERVAIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GERVAIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de GERVAIS PASCAL est 443 115 480. Le SIRET de son siège social est 443 115 480 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58443115480.

Où se situe le siège social de GERVAIS PASCAL ?

Le siège social de GERVAIS PASCAL est situé 9 Che de Fesneau, 79170 Brioux-sur-Boutonne.

GERVAIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GERVAIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERVAIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERVAIS PASCAL.

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