CheckersProcédures

GERVAIS PATRICK

Active
Siren429 001 027Entrepreneur individuel63890 SAINT-AMANT-ROCHE-SAVINECréée le 01 janvier 2000
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GERVAIS PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 429 001 027. Son siège social est situé Le Besset, 63890 Saint-Amant-Roche-Savine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de GERVAIS PATRICK

Dénomination
GERVAIS PATRICK
SIREN
429 001 027
SIRET (siège)
429 001 027 00011
N° TVA intracommunautaire
FR12429001027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 001 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LE BESSET, 63890, SAINT-AMANT-ROCHE-SAVINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GERVAIS PATRICK

Elevage d'autres bovins et de buffles

Finances de GERVAIS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GERVAIS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GERVAIS PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63890 SAINT-AMANT-ROCHE-SAVINESiègeActif

    429 001 027 00011 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GERVAIS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GERVAIS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GERVAIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GERVAIS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERVAIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERVAIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GERVAIS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur GERVAIS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de GERVAIS PATRICK ?

Le numéro SIREN de GERVAIS PATRICK est 429 001 027. Le SIRET de son siège social est 429 001 027 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12429001027.

Où se situe le siège social de GERVAIS PATRICK ?

Le siège social de GERVAIS PATRICK est situé Le Besset, 63890 Saint-Amant-Roche-Savine.

GERVAIS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, GERVAIS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERVAIS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERVAIS PATRICK.