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499 397 891

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Siren499 397 891Entrepreneur individuel Saint-Julien-les-RosiersCréée le 30 mars 2023

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 499 397 891

Dénomination
499 397 891
SIREN
499 397 891
SIRET (siège)
499 397 891 00049
N° TVA intracommunautaire
FR70499397891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 397 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
30 mars 2023
Siège social
Saint-Julien-les-Rosiers
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 499 397 891

Elevage canin

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 499 397 891

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 499 397 891

2 établissements, dont 2 en activité.

  • SAINT-JULIEN-LES-ROSIERSSiègeActif

    499 397 891 00031 · ouvert le 15 avril 2023 · NAF 0149Z

  • Saint-Julien-les-RosiersSiègeActif

    499 397 891 00049 · ouvert le 12 juillet 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de 499 397 891

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 499 397 891

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 499 397 891. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 499 397 891 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 499 397 891

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2023

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