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GERVAT FREDERIC

Active
Siren435 127 774Entrepreneur individuel38870 SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUXCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GERVAT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1998 sous le numéro SIREN 435 127 774. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Charpenay, 38870 Saint-Simeon-de-Bressieux. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GERVAT FREDERIC

Dénomination
GERVAT FREDERIC
SIREN
435 127 774
SIRET (siège)
435 127 774 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14435127774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 127 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
LE CHARPENAY, 38870, SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GERVAT FREDERIC

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GERVAT FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GERVAT FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GERVAT FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38870 SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUXSiègeActif

    435 127 774 00014 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GERVAT FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GERVAT FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GERVAT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GERVAT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERVAT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERVAT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GERVAT FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur GERVAT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de GERVAT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de GERVAT FREDERIC est 435 127 774. Le SIRET de son siège social est 435 127 774 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14435127774.

Où se situe le siège social de GERVAT FREDERIC ?

Le siège social de GERVAT FREDERIC est situé Le Charpenay, 38870 Saint-Simeon-de-Bressieux.

GERVAT FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, GERVAT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERVAT FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERVAT FREDERIC.

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