GERVOSON JEAN
Active0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
GERVOSON JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 juin 1994 sous le numéro SIREN 397 998 865. Son siège social est situé Ramet, 46130 Bretenoux. Son activité principale est culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z).
Fiche d'identité de GERVOSON JEAN
INSEE- Dénomination
- GERVOSON JEAN
- SIREN
- 397 998 865
- SIRET (siège)
- 397 998 865 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR36397998865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 998 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Date de création
- 17 juin 1994
- Siège social
- RAMET, 46130, BRETENOUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GERVOSON JEAN
Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
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Établissements de GERVOSON JEAN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 46130 BRETENOUXSiègeActif
397 998 865 00026 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0125Z
- 19260 VEIXActif
397 998 865 00034 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 0210Z
Conformité de GERVOSON JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERVOSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GERVOSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GERVOSON JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 1994
Questions fréquentes sur GERVOSON JEAN
Quel est le numéro SIREN de GERVOSON JEAN ?
Le numéro SIREN de GERVOSON JEAN est 397 998 865. Le SIRET de son siège social est 397 998 865 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36397998865.
Où se situe le siège social de GERVOSON JEAN ?
Le siège social de GERVOSON JEAN est situé Ramet, 46130 Bretenoux.
GERVOSON JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, GERVOSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GERVOSON JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERVOSON JEAN.
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