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Ghanem Patrick

Active
Siren988 386 546Entrepreneur individuel01300 BelleyCréée le 13 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Ghanem Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 août 2025 sous le numéro SIREN 988 386 546. Son siège social est situé 18 RUE Sainte Marie, 01300 Belley. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de Ghanem Patrick

Dénomination
Ghanem Patrick
SIREN
988 386 546
SIRET (siège)
988 386 546 00010
N° TVA intracommunautaire
FR18988386546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 386 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
13 août 2025
Siège social
18 RUE Sainte Marie, 01300, Belley
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Ghanem Patrick

Création d'œuvres graphiques originales, d'identités visuelles, de logotypes et de conceptions 3D en tant qu'artiste-auteur.

Finances de Ghanem Patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Ghanem Patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Ghanem Patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BelleySiègeActif

    988 386 546 00010 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 7410Z

Documents juridiques de Ghanem Patrick

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 19 juin 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 19 juin 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 19 juin 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de Ghanem Patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Ghanem Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Ghanem Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Ghanem Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Ghanem Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Ghanem Patrick

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2025

Questions fréquentes sur Ghanem Patrick

Quel est le numéro SIREN de Ghanem Patrick ?

Le numéro SIREN de Ghanem Patrick est 988 386 546. Le SIRET de son siège social est 988 386 546 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18988386546.

Où se situe le siège social de Ghanem Patrick ?

Le siège social de Ghanem Patrick est situé 18 RUE Sainte Marie, 01300 Belley.

Ghanem Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, Ghanem Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Ghanem Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Ghanem Patrick.

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