990 861 312
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 990 861 312
INSEE- Dénomination
- 990 861 312
- SIREN
- 990 861 312
- SIRET (siège)
- 990 861 312 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR33990861312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 861 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 02 septembre 2025
- Siège social
- Bagnols-sur-Cèze
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 990 861 312
illustration
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Dirigeants et représentants de 990 861 312
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 861 312
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Bagnols-sur-CèzeSiègeActif
990 861 312 00017 · ouvert le 02 septembre 2025 · NAF 9003A
Conformité de 990 861 312
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 861 312. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 861 312 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 861 312
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 septembre 2025
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