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GHORBEL OUSSAMA

Active
Siren895 278 265Entrepreneur individuel92270 Bois-ColombesCréée le 04 janvier 2024

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 895 278 265, GHORBEL OUSSAMA est un entrepreneur individuel créé le 4 janvier 2024. Elle est domiciliée 9 AV Calmels, 92270 Bois-Colombes. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de GHORBEL OUSSAMA

Dénomination
GHORBEL OUSSAMA
SIREN
895 278 265
SIRET (siège)
895 278 265 00023
N° TVA intracommunautaire
FR61895278265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 895 278 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
04 janvier 2024
Siège social
9 AV Calmels, 92270, Bois-Colombes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GHORBEL OUSSAMA

Loueur en meublé non professionnel

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Établissements de GHORBEL OUSSAMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92270 Bois-ColombesSiègeActif

    895 278 265 00023 · ouvert le 28 novembre 2023 · NAF 6820A

Conformité de GHORBEL OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GHORBEL OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GHORBEL OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GHORBEL OUSSAMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2024

Questions fréquentes sur GHORBEL OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de GHORBEL OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de GHORBEL OUSSAMA est 895 278 265. Le SIRET de son siège social est 895 278 265 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61895278265.

Où se situe le siège social de GHORBEL OUSSAMA ?

Le siège social de GHORBEL OUSSAMA est situé 9 AV Calmels, 92270 Bois-Colombes.

GHORBEL OUSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, GHORBEL OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GHORBEL OUSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GHORBEL OUSSAMA.