GIBERGUES PASCAL

Active

Siren410 610 620Entrepreneur individuel12350 MALEVILLECréée le 01 novembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

GIBERGUES PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1995, identifié par le SIREN 410 610 620. Le siège social de l'entreprise se trouve La Milie, 12350 Maleville. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GIBERGUES PASCAL

INSEE

Dénomination: GIBERGUES PASCAL
SIREN: 410 610 620
SIRET (siège): 410 610 620 00016
N° TVA intracommunautaire: FR63410610620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 410 610 620
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 novembre 1995
Siège social: LA MILIE, 12350, MALEVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GIBERGUES PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GIBERGUES PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GIBERGUES PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GIBERGUES PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

12350 MALEVILLESiègeActif
410 610 620 00016 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GIBERGUES PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GIBERGUES PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GIBERGUES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GIBERGUES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GIBERGUES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GIBERGUES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GIBERGUES PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1995

Questions fréquentes sur GIBERGUES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GIBERGUES PASCAL ?

Le numéro SIREN de GIBERGUES PASCAL est 410 610 620. Le SIRET de son siège social est 410 610 620 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63410610620.

Où se situe le siège social de GIBERGUES PASCAL ?

Le siège social de GIBERGUES PASCAL est situé La Milie, 12350 Maleville.