GIBERT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GIBERT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2010 sous le numéro SIREN 528 234 313. Elle est domiciliée Ld Galessie Bas, 46090 Arcambal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0119Z.
Fiche d'identité de GIBERT PASCAL
INSEE- Dénomination
- GIBERT PASCAL
- SIREN
- 528 234 313
- SIRET (siège)
- 528 234 313 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR80528234313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 234 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z
- Date de création
- 01 mai 2010
- Siège social
- LD GALESSIE BAS, 46090, ARCAMBAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GIBERT PASCAL
Autres cultures non permanentes
Finances de GIBERT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GIBERT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GIBERT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46090 ARCAMBALSiègeActif
528 234 313 00013 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 0119Z
Documents juridiques de GIBERT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GIBERT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GIBERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GIBERT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GIBERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GIBERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GIBERT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2010
Questions fréquentes sur GIBERT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de GIBERT PASCAL ?
Le numéro SIREN de GIBERT PASCAL est 528 234 313. Le SIRET de son siège social est 528 234 313 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80528234313.
Où se situe le siège social de GIBERT PASCAL ?
Le siège social de GIBERT PASCAL est situé Ld Galessie Bas, 46090 Arcambal.
GIBERT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, GIBERT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GIBERT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GIBERT PASCAL.
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