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GIBERT SEBASTIEN

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Siren798 828 331Entrepreneur individuel31450 POMPERTUZATCréée le 26 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 828 331, GIBERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 26 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Imp impasse des Orchidees, 31450 Pompertuzat. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GIBERT SEBASTIEN

Dénomination
GIBERT SEBASTIEN
SIREN
798 828 331
SIRET (siège)
798 828 331 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95798828331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 828 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
26 novembre 2013
Siège social
5 IMP IMPASSE DES ORCHIDEES, 31450, POMPERTUZAT
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de GIBERT SEBASTIEN

toulousedj.frdj.sebastien.gtoulousedj06 76 54 10 81

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de GIBERT SEBASTIEN

Discomobile.

Finances de GIBERT SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GIBERT SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GIBERT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31450 POMPERTUZATSiègeActif

    798 828 331 00016 · ouvert le 19 décembre 2013 · NAF 9329Z

Documents juridiques de GIBERT SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GIBERT SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GIBERT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GIBERT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GIBERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GIBERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GIBERT SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-12-19

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2013

Questions fréquentes sur GIBERT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de GIBERT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de GIBERT SEBASTIEN est 798 828 331. Le SIRET de son siège social est 798 828 331 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95798828331.

Où se situe le siège social de GIBERT SEBASTIEN ?

Le siège social de GIBERT SEBASTIEN est situé 5 Imp impasse des Orchidees, 31450 Pompertuzat.

GIBERT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, GIBERT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GIBERT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GIBERT SEBASTIEN.

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