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991 915 117

Active
Siren991 915 117Entrepreneur individuel La CalmetteCréée le 29 septembre 2025

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents

Fiche d'identité de 991 915 117

Dénomination
991 915 117
SIREN
991 915 117
SIRET (siège)
991 915 117 00014
N° TVA intracommunautaire
FR24991915117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 915 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
29 septembre 2025
Siège social
La Calmette
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 915 117

VENTE DE PRODUIT PERSONNALISE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 915 117

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 915 117

1 établissement, dont 1 en activité.

  • La CalmetteSiègeActif

    991 915 117 00014 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4791B

Documents juridiques de 991 915 117

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 juillet 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 991 915 117

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 915 117. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 915 117 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 915 117

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-10-01

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2025