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GIE ZONE VERTE

Fermée
Siren443 989 140Groupement d'intérêt économique (GIE)39600 ARBOISRadiée le 14 novembre 2018

8559B · Autres enseignements

Documents
Capital social
0 €

GIE ZONE VERTE est un groupement d'intérêt économique (GIE), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifié par le SIREN 443 989 140. Elle est domiciliée 6 Petite place, 39600 Arbois. Son activité principale est autres enseignements (code NAF 8559B). Elle est dirigée par NATHALIE LAROCHE, liquidateur. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 14 novembre 2018.

Fiche d'identité de GIE ZONE VERTE

Dénomination
GIE ZONE VERTE
SIREN
443 989 140
SIRET (siège)
443 989 140 00019
N° TVA intracommunautaire
FR01443989140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 989 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
Forme juridique
Groupement d'intérêt économique (GIE)
Capital social
0 €
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
01 juin 2005
Date de radiation
14 novembre 2018
Siège social
6 PETITE PLACE, 39600, ARBOIS
Établissements
3
Statut
Fermée
Économie sociale et solidaire

Objet social de GIE ZONE VERTE

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Finances de GIE ZONE VERTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GIE ZONE VERTE

NL

NATHALIE LAROCHE

Liquidateur

En poste depuis novembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2014

Anciens dirigeants (8)

NP

n'est plus président. FRIC Denis René Emile nom d'usage : FRIC n'est plus vice-président. FRIC Denis René Emile nom d'usage : FRIC n'est plus Administrateur. HIRON Hubert Louis nom d'usage : HIRON n'est plus Administrateur. POLIS Paul Charles Edmond nom d'usage : POLIS n'est plus Administrateur. SALESSE Emilie nom d'usage : PETIOT n'est plus Administrateur. LAROCHE Nathalie Marie-Ange nom d'usage : LAROCHE n'est plus contrôleur gestion. LAROCHE Nathalie Marie-Ange nom d'usage : LAROCHE devient liquidateur POLIS

POLIS Paul Charles nom d'usage · de juin 2011 à novembre 2018

ND

n'est plus président. FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT n'est plus vice-président. POLIS Paul Charles nom d'usage : POLIS devient président. FRIC Denis René Emile nom d'usage : FRIC devient vice-président. DABEUX Joseph Cyrille nom d'usage : DABEUX n'est plus Administrateur. DROUOT Gaëlle Géraldine nom d'usage : DROUOT-FARAND n'est plus Administrateur. FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT n'est plus Administrateur. GIBOUDEAU Bruno Jacques Alfred nom d'usage : GIBOUDEAU n'est plus Administrateur. SIMEON Jean-Pierre Henri nom d'usage : SIMEON n'est plus Administrateur DROUOT-FARAND

DROUOT Gaëlle Géraldine nom d'usage · de décembre 2015 à décembre 2016

NC

n'est plus Administrateur. FRIC Denis René Emile nom d'usage : FRIC devient Administrateur CORNILLE

GABLIM n'est plus Administrateur. CORNILLE Yves Paul René nom d'usage · de décembre 2012 à novembre 2014

S

SIMEON n'est plus président du conseil d'administration. GIBOUDEAU Bruno Jacques Alfred nom d'usage : GIBOUDEAU n'est plus vice-président. FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT devient président du conseil d'administration. DROUOT Gaëlle Géraldine nom d'usage : DROUOT-FARAND devient vice président du conseil de surveillance. FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT devient Administrateur. Modification de la désignation d'un dirigeant : Administrateur

SIMEON Jean-Pierre Henri nom d'usage · de octobre 2012 à décembre 2012

F

FROMENT n'est plus président. SIMEON Jean-Pierre Henri nom d'usage : SIMEON devient président du conseil d'administration. GIBOUDEAU Bruno Jacques Alfred nom d'usage : GIBOUDEAU devient vice-président. SIMEON Jean-Pierre Henri nom d'usage : SIMEON devient Administrateur. CORNILLE Yves Paul René nom d'usage : CORNILLE devient Administrateur. DABEUX Joseph Cyrille nom d'usage : DABEUX devient Administrateur. DROUOT Gaëlle Géraldine nom d'usage : DROUOT devient Administrateur. HIRON Hubert Louis nom d'usage : HIRON devient Administrateur. OLIARJ Pascal Stéphane Francis nom d'usage : OLIARJ devient Administrateur. SALESSE Emilie nom d'usage : PETIOT devient Administrateur. DABEUX Joseph nom d'usage : DABEUX n'est plus secrétaire. FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT n'est plus contrôleur gestion. GIBOUDEAU Bruno Jacques Alfred nom d'usage : GIBOUDEAU n'est plus trésorier. OLIARJ Pascal Stéphane nom d'usage : OLIARJ n'est plus commissaire aux comptes. OLIARJ Pascal Stéphane Francis nom d'usage : OLIARJ devient contrôleur gestion

FROMENT Pierre nom d'usage · de janvier 2012 à octobre 2012

EP

Emilie devient Membre PETIOT

SALESSE Emilie nom d'usage · de novembre 2011 à janvier 2012

P

POLIS Paul CharlesTrésorier : GIBOUDEAU Bruno Jacques Alfred. Administrateur : GABLIM représenté par FRIC Denis. Commissaire aux comptes : OLIARJ Pascal Stéphane. Membre de GIE : HEITZ Françoise. Membre de GIE : SIMEON Jean-Pierre. Membre de GIE : DABEUX Joseph. Membre de GIE : HIRON Hubert. Membre de GIE : PAGNEUX Arnaud. Contrôleur de gestion : FROMENT Pierre

Président · de avril 2008 à juin 2011

G

GIBOUDEAU devient administrateur du gie. POLIS Paul Charles nom d'usage : POLIS devient administrateur du gie. FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT devient administrateur du gie

GIBOUDEAU Bruno Jacques Alfred nom d'usage · de juin 2011 à juin 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GIE ZONE VERTE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeFermé

    443 989 140 00019 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 804D

  • 39600 ARBOISFermé

    443 989 140 00027 · ouvert le 19 octobre 2007 · NAF 8559B

  • 39600 ARBOISFermé

    443 989 140 00035 · ouvert le 03 janvier 2014 · NAF 8559B

Documents juridiques de GIE ZONE VERTE

22 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 20 février 2014

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Conformité de GIE ZONE VERTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GIE ZONE VERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GIE ZONE VERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GIE ZONE VERTE

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    POLIS Paul Charles nom d'usage : POLIS n'est plus président. FRIC Denis René Emile nom d'usage : FRIC n'est plus vice-président. FRIC Denis René Emile nom d'usage : FRIC n'est plus Administrateur. HIRON Hubert Louis nom d'usage : HIRON n'est plus Administrateur. POLIS Paul Charles Edmond nom d'usage : POLIS n'est plus Administrateur. SALESSE Emilie nom d'usage : PETIOT n'est plus Administrateur. LAROCHE Nathalie Marie-Ange nom d'usage : LAROCHE n'est plus contrôleur gestion. LAROCHE Nathalie Marie-Ange nom d'usage : LAROCHE devient liquidateur

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    DROUOT Gaëlle Géraldine nom d'usage : DROUOT-FARAND n'est plus président. FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT n'est plus vice-président. POLIS Paul Charles nom d'usage : POLIS devient président. FRIC Denis René Emile nom d'usage : FRIC devient vice-président. DABEUX Joseph Cyrille nom d'usage : DABEUX n'est plus Administrateur. DROUOT Gaëlle Géraldine nom d'usage : DROUOT-FARAND n'est plus Administrateur. FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT n'est plus Administrateur. GIBOUDEAU Bruno Jacques Alfred nom d'usage : GIBOUDEAU n'est plus Administrateur. SIMEON Jean-Pierre Henri nom d'usage : SIMEON n'est plus Administrateur.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT n'est plus président du conseil d'administration. DROUOT Gaëlle Géraldine nom d'usage : DROUOT-FARAND devient président. DROUOT Gaëlle Géraldine nom d'usage : DROUOT-FARAND n'est plus vice-président. FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT devient vice-président. OLIARJ Pascal Stéphane Francis nom d'usage : OLIARJ n'est plus Administrateur. OLIARJ Pascal Stéphane Francis nom d'usage : OLIARJ n'est plus contrôleur gestion. LAROCHE Nathalie Marie-Ange nom d'usage : LAROCHE devient contrôleur gestion.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    GABLIM n'est plus Administrateur. CORNILLE Yves Paul René nom d'usage : CORNILLE n'est plus Administrateur. FRIC Denis René Emile nom d'usage : FRIC devient Administrateur.

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    SIMEON Jean-Pierre Henri nom d'usage : SIMEON n'est plus président du conseil d'administration. GIBOUDEAU Bruno Jacques Alfred nom d'usage : GIBOUDEAU n'est plus vice-président. FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT devient président du conseil d'administration. DROUOT Gaëlle Géraldine nom d'usage : DROUOT-FARAND devient vice président du conseil de surveillance. FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT devient Administrateur. Modification de la désignation d'un dirigeant : Administrateur, nouvelle identité : DROUOT Gaëlle Géraldine nom d'usage : DROUOT-FARAND.

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT n'est plus président. SIMEON Jean-Pierre Henri nom d'usage : SIMEON devient président du conseil d'administration. GIBOUDEAU Bruno Jacques Alfred nom d'usage : GIBOUDEAU devient vice-président. SIMEON Jean-Pierre Henri nom d'usage : SIMEON devient Administrateur. CORNILLE Yves Paul René nom d'usage : CORNILLE devient Administrateur. DABEUX Joseph Cyrille nom d'usage : DABEUX devient Administrateur. DROUOT Gaëlle Géraldine nom d'usage : DROUOT devient Administrateur. HIRON Hubert Louis nom d'usage : HIRON devient Administrateur. OLIARJ Pascal Stéphane Francis nom d'usage : OLIARJ devient Administrateur. SALESSE Emilie nom d'usage : PETIOT devient Administrateur. DABEUX Joseph nom d'usage : DABEUX n'est plus secrétaire. FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT n'est plus contrôleur gestion. GIBOUDEAU Bruno Jacques Alfred nom d'usage : GIBOUDEAU n'est plus trésorier. OLIARJ Pascal Stéphane nom d'usage : OLIARJ n'est plus commissaire aux comptes. OLIARJ Pascal Stéphane Francis nom d'usage : OLIARJ devient contrôleur gestion.

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    SALESSE Emilie nom d'usage : PETIOT Emilie devient Membre

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    GIBOUDEAU Bruno Jacques Alfred nom d'usage : GIBOUDEAU devient administrateur du gie. POLIS Paul Charles nom d'usage : POLIS devient administrateur du gie. FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT devient administrateur du gie.

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    POLIS Paul Charles nom d'usage : POLIS n'est plus président. FROMENT Pierre nom d'usage : FROMENT devient président. DABEUX Joseph nom d'usage : DABEUX devient secrétaire.

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

    Président : POLIS Paul CharlesTrésorier : GIBOUDEAU Bruno Jacques Alfred. Administrateur : GABLIM représenté par FRIC Denis. Commissaire aux comptes : OLIARJ Pascal Stéphane. Membre de GIE : HEITZ Françoise. Membre de GIE : SIMEON Jean-Pierre. Membre de GIE : DABEUX Joseph. Membre de GIE : HIRON Hubert. Membre de GIE : PAGNEUX Arnaud. Contrôleur de gestion : FROMENT Pierre.

  1. radiation

    Date d'effet : 14 novembre 2018

Questions fréquentes sur GIE ZONE VERTE

Quel est le numéro SIREN de GIE ZONE VERTE ?

Le numéro SIREN de GIE ZONE VERTE est 443 989 140. Le SIRET de son siège social est 443 989 140 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01443989140.

Qui dirige GIE ZONE VERTE ?

GIE ZONE VERTE est dirigée par NATHALIE LAROCHE, liquidateur.

Où se situe le siège social de GIE ZONE VERTE ?

Le siège social de GIE ZONE VERTE est situé 6 Petite place, 39600 Arbois.

GIE ZONE VERTE est-elle toujours en activité ?

Non, GIE ZONE VERTE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 14 novembre 2018.

GIE ZONE VERTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GIE ZONE VERTE.